Après un recours sur le fond, Les Amis de la Terre demandent à la justice de statuer en urgence pour stopper les travaux et les coupes d'arbres irrémédiables.
L’association Les Amis de la Terre – Midi‐Pyrénées a déposé un recours en référé contre la troisième ligne de métro à Toulouse. L’audience est prévue le 24 novembre à 10h au tribunal administratif de Toulouse. Cette nouvelle procédure intervient après le dépôt d’un recours en contentieux le 11 octobre dernier.
« Ce démarrage des travaux porte une atteinte suffisamment grave et immédiate à l’intérêt général pour ouvrir la voie du contentieux en référé. Le recours au fond prend en moyenne deux ans. Le référé prendra quelques semaines pour que nous soyons fixés sur la cohérence de notre action », explique l’association pour justifier sa démarche.
#3eme ligne 🚇 : #référé contre l’Autorisation Environnementale délivrée par le Préfet. Audience fixée le 24.11 à 10:00 au Tribunal Administratif de #Toulouse. pic.twitter.com/200oKUKVzB
— Amis de la Terre Midi‐Pyrénées (@amis_terre_mp) November 8, 2022
Nous vous offrons l’accès à cet article
Et à toutes nos enquêtes pendant deux jours !
Oui, on est généreux 😉 Mais pensez aussi à vous abonner !
Mediacités s’engage à ne pas céder votre adresse à des tiers. En cas d’échec, écrivez à contact@mediacites.fr
- J’accède aux 4 éditions de Mediacités (Lille, Lyon, Nantes et Toulouse)
- Je découvre un média 100 % indépendant, avec 0 % de publicité
Attention, journal en danger !
Depuis huit ans, Mediacités propose un journalisme d’investigation sur les pouvoirs locaux et ses enquêtes ont de l’impact dans les villes. Aujourd’hui notre existence est menacée.
Soutenez la rédaction, ses journalistes et la démocratie locale :
- en vous abonnant (69 € par an ou 7,90 € par mois, résiliable à tout moment et facilement) pour lire toutes les enquêtes
- en effectuant un don (défiscalisable à 66%) pour soutenir le travail et assurer la survie d’un journal local indépendant, sans pub et à impact.