Un recours en référé pour stopper le chantier du métro

arbres coupés ATMP Toulouse octobre 2022
Des arbres coupés à Toulouse, lors des travaux préparatoires au chantier de la 3e ligne de métro. / Crédit photo Les Amis de la Terre - Midi-Pyrénées

Publié le

Modifié le

Temps de lecture : < 1

Favorite

Par Gael Cérez

Après un recours sur le fond, Les Amis de la Terre demandent à la justice de statuer en urgence pour stopper les travaux et les coupes d'arbres irrémédiables.

L’association Les Amis de la Terre – Midi‐Pyrénées a déposé un recours en référé contre la troisième ligne de métro à Toulouse. L’audience est prévue le 24 novembre à 10h au tribunal administratif de Toulouse. Cette nouvelle procédure intervient après le dépôt d’un recours en contentieux le 11 octobre dernier

« Ce démarrage des travaux porte une atteinte suffisamment grave et immédiate à l’intérêt général pour ouvrir la voie du contentieux en référé. Le recours au fond prend en moyenne deux ans. Le référé prendra quelques semaines pour que nous soyons fixés sur la cohérence de notre action », explique l’association pour justifier sa démarche.

Nous vous offrons l’accès à cet article

Et à toutes nos enquêtes pendant deux jours  !
Oui, on est généreux 😉 Mais pensez aussi à vous abonner  !

En renseignant votre adresse, vous acceptez nos conditions générales d’utilisation.
Mediacités s’engage à ne pas céder votre adresse à des tiers. En cas d’échec, écrivez à contact@mediacites.fr
  • J’accède aux 4 éditions de Mediacités (Lille, Lyon, Nantes et Toulouse)
  • Je découvre un média 100 % indépendant, avec 0 % de publicité

Profitez de toutes nos enquêtes !

Depuis huit ans, Mediacités propose un journalisme d’investigation indépendant sur les pouvoirs locaux. Et ses enquêtes ont de l’impact !
Abonnez‐vous pour profiter d’infos exclusives sur votre ville et soutenir le travail de ses journalistes.
(69 € par an ou 7,90 € par mois, résiliable à tout moment et facilement)

Je soutiens Mediacités